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Procès-verbaux CM 2023

Les procès-verbaux des conseils municipaux de l'année 2023 sont disponibles ci-dessous

Documents joints

PROCES-VERBAL CM DU 9 FEVRIER 2023 (PDF - 232.84 Ko)

PROCES-VERBAL CM DU 30 MARS 2023 (PDF - 183.13 Ko)

PRES. CM DU 30 MARS 2023 : Résultats, budgets pr. (PDF - 312.05 Ko)

PROCES-VERBAL CM DU 25 MAI 2023 (PDF - 304.28 Ko)

ANNEXE CM DU 25 MAI 2023 : Descriptif GLPI (PDF - 1.04 Mo)

PROCES-VERBAL CM DU 30 MAI 2023 (PDF - 121.79 Ko)

PROCES-VERBAL CM DU 29 JUIN 2023 (PDF - 946.36 Ko)

ANNEXE CM DU 29 JUIN 2023 : Dvlpment. économique (PDF - 1.57 Mo)

PROCES-VERBAL CM DU 14 SEPTEMBRE 2023 (PDF - 3.29 Mo)

PROCES-VERBAL CM DU 19 OCTOBRE 2023 (PDF - 3.94 Mo)

PROCES-VERBAL CM DU 7 DECEMBRE 2023 (PDF - 7.18 Mo)

Contactez-nous

Mairie de La Frénaye : Christophe Tétrel

39 rue Félix Faure
76 170 La Frénaye
02 35 38 06 48
Semaine scolaire
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00
Mercredi : 8h30 - 12h00

Vacances scolaires
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 16h30
Fermeture le mercredi




Intercommunalité

Caux Seine Agglo

Maison de l’Intercommunalité - Allée du Câtillon
76 170 Lillebonne

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